• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 28 octobre 1944

14. – Attribution d'un titre de Citoyen d'honneur de la Ville de Nancy au général Ed. Sebree. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

3. – Création d'un orchestre municipal : l'Orchestre symphonique de Nancy (O.S.N). • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

3. – Eau de Moselle : règlement d'un litige avec la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 26 février 1945

12. – Parrainage de la Ville à l'escadrille « Nancy » du Groupe d'aviation Lorraine. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 24 avril 1945

10. – Construction d'un entrepôt frigorifique à Nancy : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

14. – Achèvement de l'installation de télécommande des réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 25 janvier 1946

1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

8. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation des tarifs d'utilisation des courts de tennis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

15. – Expiration du traité de concession pour la distribution du gaz à Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 10 juillet 1946

14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

8. – Plan d'équipement national : réseaux de transports en commun de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 5 décembre 1946

6. – Nationalisation de l'école des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

21. – Nancy-Thermal : fixation du tarif des bains de la grande piscine. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

22. – Utilisation de la grande galerie de Nancy-Thermal : fixation des droits d'occupation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 12 juin 1947

4. – Instance judiciaire : recours dans l'affaire M. Goyenèche contre Ville de Nancy. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

17. – Création à Nancy de bibliothèques municipales de prêt à domicile. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 5 mai 1948

1. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier