• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

MT-3. – Contrat d'entretien d'un copieur de plans - Direction des études de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-9. – Contrat de maintenance Vidéo Multi-fonctions - Musée de l'École de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

P-1. – Contrat du médecin du travail de la Ville de Nancy - mise en conformité avec les textes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 13 février 1995

AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - programmes gratuits pour l'opéra Lohengrin. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

ASJS-1. – Classes de découvertes - Convention Ville de Nancy / Madine Accueil. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

AJ-2. – Requête en intervention - Ville de Nancy c/société Ligonie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

MT-20. – Contrat d'occupation du domaine public Ville de Nancy / SCI Hoche. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-10. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OFFICE DU TOURISME. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-11. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

DA-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Pôle européen de santé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

DA-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

AF-5. – Société de tir de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

AC-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

AC-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 23 septembre 1995

RD-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil de discipline de recours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 23 septembre 1995

RD-3. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre hospitalier régional et universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 23 septembre 1995

RD-4. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de SOLOREM. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier