Résultats 38601 à 38620 sur 133465

VI-1. – Année de l'École de Nancy - Gratuité d'accès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Année de l'École de Nancy - Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - Coproduction Ville de Nancy et Agat Films et Cie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Année de l'École de Nancy – Gardiennage des trois expositions principales – lot n° 1 – gardiennage de l'exposition ‘'L'École de Nancy, 1889-1909'' dans les Galeries Poirel – Avenant n° 1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la Ville de Nancy pour les locaux sis Résidence Le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy. 1889-1909 dans les Galeries Poirel - Avenant n° 1 au marché notifié le 9 mars 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Convention Ville de Nancy / Communauté urbaine du Grand Nancy pour mise à disposition d'un immeuble sis 61, rue Saint-Nicolas et appelé Maison de la Propreté. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy – Avenant de transfert partiel du lot n°2 à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 600 000 F pour un emprunt à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 191, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 35, rue Mon Désert à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Convention précaire et révocable Ville de Nancy/Association Amis du Musée des beaux-arts dite Association Emmanuel Héré - Musée des beaux-arts - 3, place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-6. – Musée des beaux-arts – Musée de l'École de Nancy – Convention de parrainage entre la Ville de Nancy, l'association Donner A Voir et la Caisse d'épargne des Pays Lorrain. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement de démolir 66 logements appartenant à l'OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-22. – Conventions de prestations réciproques entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la gestion et l'utilisation du palais des Sports Jean Weille, du stade Marcel picot et du stade Raymond petit. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Avenant n°1 au bail emphytéotique Ville de Nancy/Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - 9 rue Michel Ney à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12. – Exposition - Céramique Art nouveau de Hongrie : la Manufacture ZSOLNAY - Convention entre la Ville de Nancy et l'Association française d'action artistique (AFAA)- Ministre des Affaires Etrangères. - Convention entre la Ville de Nancy et le musée Janus P. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy - Convention avec l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales