Résultats 38621 à 38640 sur 133465

II-6. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 45, rue de Turique à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 80, avenue de Boufflers à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-7. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant de transfert d'une partie du marché à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Convention entre Ville de Nancy et le Grand Nancy. Grand Projet de Ville Plateau - Participation financière à une mission d'assistance et de conseil en matière de participation des habitants. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 17
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3.850 uros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 11 bis, ruelle de Vitrimont à Nancy, au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy - Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au musée lorrain lors des nocturnes réservées aux étudiants au printemps et à la rentrée universitaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 795 164 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-7. – Musée École de Nancy - Exposition Emile André, architecte et artiste décorateur au musée de l'école de Nancy - 8 octobre 2003 au 12 janvier 2004 - Convention de parrainage SNVB - Fixation du prix du catalogue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy dans le cadre de l'aménagement et la réhabilitation de l'espace Bonnevay quartier Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment Laverny en vue de la création d'une Maison des Associations quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-13. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy dans le cadre du réaménagement sous forme de trois nouveaux contrats de prêt d'une partie de l'encours initialement contracté par l'OPAC de Nancy auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. - AIDE FAMILIALE A DOMICILE de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.F.A.D. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12. – Convention de partenariat - Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy pour le détachement de professeurs au service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 42, avenue de la Garenne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales