Résultats 38621 à 38640 sur 133414

DU-5. – Quartier du Haut-du-Lièvre - autorisation de déposer une demande de permis de construire et de construire sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy pour la réalisation de garages sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Aménagement du carrefour boulevard d'Austrasie / liaison Nancy / Saint Max / Essey - emplacement réservé n°44 du POS - acquisition par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 110, bld d'Austrasie et chemin des Cinq Piquets. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Cession par la Ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Quartier Charles III - avenant n°1 à la convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot des Soeurs Macarons. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Avenant n°1 à la convention financière passée entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour l'acquisition d'un ensemble immobilier sis rue Lyautey à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-20. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à la réalisation des travaux d'aménagement des espaces extérieurs du quartier René II. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Autorisation de cession d'une maison située 13 rue des Sables à Nancy par la SA HLM de l'Est - Résiliation de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à la SA HLM de l'EST pour l'acquisition-amélioration du bien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 2.112.500 francs contracté par l'OPAC de Nancy pour la construction de 4 maisons individuelles situées 2 rue du Docteur Grandjean à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint Georges. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Avis de la Ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard d'Austrasie à Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-13. – Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour la scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy, 1889-1909 se déroulant dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 17
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-10. – Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 5 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, suite à une opération de réaménagement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy 1889-1909 dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales