• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

37. – Eau de Moselle : réduction de tarif à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

30. – Répartition entre la Ville de Nancy et la direction régionale des assurances sociales des dépenses de chauffage de l'immeuble, 3 rue Henri-Bazin. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

5. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure et pratique de jeunes filles [dans le terrain de Nancy-Thermal] : approbation de l'avant-projet. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

20. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

14. – Compte financier de l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy pour l'année 1938. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 23 mai 1939

24. – Tramways, instance intentée par la compagnie générale française de tramways contre la Ville de Nancy : arrêté du conseil de préfecture. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

9. – Concession de Nancy-Thermal : prise de possession par la Ville du terrain dit Kermess-Parc. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

9. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

7. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1942. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

1. – Caisse des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses faites pendant l'année 1940. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

1. – Lutte contre le taudis : demande d'application à la Ville de Nancy des dispositions de la loi du 1er mars 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

13. – Legs de M. Gustave Gérard à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

18. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 16 octobre 1942

8. – Caisse de retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses de 1941. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 16 octobre 1942

24. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 février 1943

14. – Organisation des services de défense contre l'incendie : acquisition d'une moto-pompe pour le centre de secours de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier