• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

33. – Reproduction, sous le péristyle de l'Hôtel de Ville, du décret conférant la Légion d'honneur à la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

7. – Assurances sociales : détermination du salaire limite à appliquer aux salariés de la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

60. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

5. – Projet de convention entre la Ville et la Compagnie de Chemin de Fer de l'Est pour la transformation de la gare de Nancy et de ses voies d'accès. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

21. – Caisse de retraite des employé de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : révision des pensions. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 4 août 1931

18. – Cession d'un terrain à l'État pour l'agrandissement du champ de manœuvres de l'Armée à Villers-lès-Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 18 février 1932

19. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

8. – Demande de participation de la Ville de Nancy dans les travaux de réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

41. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

13. – Achat de tickets de bains à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

30. – Legs de Mme veuve Collet, née Vigneron, à la Ville de Nancy, aux hospices civils et à la Maison des orphelines. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

41. – Demande de bourse nationale pour l'École supérieure de commerce de Nancy : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 16 mai 1934

3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 18 octobre 1935

17. – Refonte de la série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule « peinture - vitrerie » • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

20. – Instance judiciaire : autorisation de la Ville de Nancy d'ester en justice contre M. Del Torchio. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

32. – Tramways : modification, à titre d'essai, des conditions d'exploitation de la ligne Nancy-Pompey. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier