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44. – Cession à la société anonyme des habitation à bon marché de Nancy d'un terrain situé rue de l'Atrie : résultat de l'enquête. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Tramway de Nancy : ligne du pont tournant à Malzéville, suppression de la navette du tramway et création d'un service d'autobus. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Conseil de Préfecture interdépartemental, affaire Bic contre la Ville de Nancy : réponse au mémoire introductif d'instance de M. Bic. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Compte de gestion du receveur municipal de la Ville de Nancy pour l'exercice 1928 (période du 1 janvier au 31 novembre inclus). • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Demande d'extension à la Ville de Nancy des dispositions de l'article 5 du décret du 26 mars 1852 : résultats de l'enquête. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales