Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Résultats 39661 à 39680 sur 133465

19ter . – Aménagement de la RN 57 sortie Sud de Nancy : cession de terrain à l' État. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20 ter. – Association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Construction d'un foyer pour jeunes et anciens, rue de Fontenoy à Nancy : approbation d'un avenant au marché. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent 55, rue de la Colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Restauration de la façade de la piscine ronde à Nancy-Thermal : attribution du marché après avis du jury du concours. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 46 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 100

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8 ter. – Subvention d'équipement de 800 000 F. à l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37 bis. – Terrains de Vandœuvre-lès-Nancy et de Heillecourt : convention d'honoraires pour travaux topographiques. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Travaux de mécanographe : quittancement des loyers des offices publics d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle et de la Ville de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Cession au District Urbain d'une parcelle de terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy nécessaire au passage du 3e aqueduc. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Cession au département d'un terrain sis à Villers-lès-Nancy pour la construction d'une bibliothèque Centrale de Prêts. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Avis sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional de Nancy relative à l'aliénation d'un immeuble. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Création d'un syndicat avec la Ville de Vandœuvre-lès-Nancy pour l'aménagement et l'équipement du plateau de Brabois. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Tour panoramique du haut-du-Lièvre mise à la disposition de salles et de leurs annexes, au profit de la Ville de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-chimie 1969 pour campagne 1968-1969 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Piscine olympique, parc de Gentilly à Nancy : convention d'honoraires avec la société Sobesol. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

83. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 47 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Maison de la radio-télévision : acquisition d'un terrain propriété de l'université de Nancy en vue de sa rétrocession à l' O.R.T.F. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15B. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : versement d'un acompte. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération