• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

II/5. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1973, 1974 et 1975 : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 56 de le série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

III/1. – Cession à M. Durand d'une parcelle de terrain sise 144, rue de la Côte à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy rue Thierry-Alix n° 15. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

V/1. – Révision du bail de la maison des jeunes et de la culture de Nancy-centre, 27, rue de la République. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

V/2. – Académie de Nancy-Metz : sous location à la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

VI/2. – Convention pour la réalisation de la signalisation lumineuses du passage piétons situé boulevard Lobau à Nancy au niveau des établissements Brand. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

S/4. – Doublement de l'autoroute A33 à Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État de deux parcelles de terrain. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 juin 1973

III/2. – Cession à la commune de Villers-lès-Nancy du bâtiment préfabriqué de l'ancienne maison des jeunes du Haut-du-Lièvre. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 juin 1973

VI/4. – Lycée mixte Nancy-beauregard : avenant à la convention des 15 et 21 février 1969. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 juin 1973

VI/5. – Avenant n° 9 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 juin 1973

VI/8. – Collecte des déchets ménagers à l'exclusion des ordures ménagères dans Nancy : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 18 octobre 1973

II/2. – Tubage des cheminées des chaufferies de divers établissements de la Ville de Nancy : passation d'un marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 18 octobre 1973

II/5. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 18 octobre 1973

IV/1. – Répartition des honoraires versés par le District urbain aux techniciens de la Ville de Nancy pour l'année 1971. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/8. – Affaire Sandoz : pourvoi en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Nancy en date du 29 mars 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/10. – Immeuble 8, rue des Ponts à Nancy, révision triennale : avenant de bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 16 novembre 1973

III/3. – Cession à M. le Docteur Grandpierre d'une parcelle de terrain sise chemin du Haut-de-Chèvre à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 16 novembre 1973

VI/10. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 6 décembre 1973

IV/3. – Avenue du Carmel : cession à la société civile Immobilière Ferme Drouot d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier