• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

I/1. – Office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : budget primitif 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/15. – Alignement généraux de la rue de la Côte : mise à l'alignement d'une propriété sise 111, rue de la Côte à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

V/1. – Régularisation au regard du contentieux de la situation de la Ville de Nancy au sein du District urbain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

VI/2. – Concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

IX/2. – Ville de Nancy service technique des relations publiques, prêt de matériel : décoration florale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

IX/8. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit, exercice 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

I/7. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1974 : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1975 : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

III/4. – Acquisition d'un immeuble sis 2, avenue Anatole-France à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 8 octobre 1975

II/3. – Z.A.C. du plateau de Brabois : cession à Solorem de terrains appartenant à la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 8 octobre 1975

IV/8. – Travaux de bâtiment au lycée Jeanne-d'Arc : convention d'honoraires avec le District urbain de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 8 octobre 1975

VI/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 novembre 1975

II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 61 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

V/2. – Entretien du réseau de la voirie districale intra-muros : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

II/2. – Fourniture et pose de signalisation pour l'interdiction du transit des poids lourds dans la Ville de Nancy : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

II/3. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

II/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

VII/2. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le 15e régiment du génie de l'air de toul. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier