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IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Travaux d'agrandissement du parking automobile de l'aéroport de Nancy-Essey : participation de la collectivité, accord de principe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/14. – Participation du District de l'agglomération nancéienne dans le déficit des frais d'exploitation des lignes aériennes et des frais d'escale de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/15. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière dans les travaux d'investissement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/17. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière de la Ville de Nancy dans le syndicat mixte des jardins botaniques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté à l'unité pédagogique d'architecture de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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