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I-2. – Désignation des Représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional et Universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy aux Conseils d'établissement des Maisons de Retraite Saint-Rémy et Saint-Clément. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy au Conseil d'établissement de la Maison d'Accueil spécialisée ALAGH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de MAXEVILLE. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Adhésion et participation de la Ville de Nancy au Comité départemental d'Education pour la santé - Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'administration. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales