Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et M. et Mme BAYLE pour la désignation d'un expert. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy – appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-1. – Musée des beaux-arts - Convention Ville de Nancy / Réunion des musées nationaux pour la réalisation d'une campagne photographique. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-8. – Convention Ville de Nancy - Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3. – Mise en vente d'un catalogue d'exposition et de deux affiches auprès de la régie de recettes du Musée de l'École de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5. – Bibliothèque : convention Ville de Nancy et Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la numérisation de la Botanique de Fonderval. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-6. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy – Année scolaire 2000/2001. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-13. – Remplacement des couvertures dans les écoles de la Ville de Nancy, appel d'offres ouverts : signature des marchés. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14. – Remplacement de croisées dans les écoles de la Ville de Nancy : appel d'offres ouvert signature des marchés. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17. – Location maintenance de photocopieurs – Avenant 2 au lot 2 entre la Ville de Nancy et la Société SBO RICOH. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18. – Nancy – Quartier Ville Neuve de Charles III – Restructuration de l'école des Tiercelins – avenant n°1. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-3. – Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy / Art Visuel.com - 51 Bld d'Austrasie. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-4. – Versement d'une subvention à l'ADUAN pour l'année 2000. Convention cadre entre la Ville de Nancy et l'ADUAN. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-8. – Autorisation de cession de 100 logements situés à Nancy appartenant à la Société lorraine d'habitat. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-10. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31/12/1999. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3. – État d'abandon manifeste de l'immeuble Les Bouleaux situé rue de la Bergamotte à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-1. – Mise à jour de l'actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l'actif du comptable au 31 décembre 1999. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-1. – Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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