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V-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy année scolaire 2002/2003 - Appel d'offres ouvert. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – CRMA : attribution de subventions pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14. – Conventions Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy année 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Cession par la Ville de Nancy des actions détenues dans le capital du Centre d'Etude des Systèmes de communication (CESCOM). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-12. – Attribution de deux subventions d'équipement au Club Punch Nancy et à l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Convention du Réseau Art nouveau Network - Contribution de la Ville de Nancy aux frais du bureau de coordination du réseau. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Financement du Chantier d'Insertion Jeux Mondiaux des Transplantés Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général le PIEAN et AIDELOR. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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