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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

I-4. – Dépôt à l'Institut National de la Propreté Industrielle du logo et de la marque Nancy 2003. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

II-1. – Contrat Ville de Nancy / Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 octobre 2001

II-2. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

III-2. – Attribution d'un complément de subvention pour l'organisation d'une tournée régionale dans le cadre du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 octobre 2001

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement de la maison de services publics, 6 rue Mon Désert à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 octobre 2001

V-4. – Installation classée soumise à enquête publique - Association ENVIE : 5-7, rue Guilbert de Pixérécourt Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 octobre 2001

VI-4. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique de gaz à Nancy pour l'année 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 2001

III-9. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy . • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 26 novembre 2001

V-3. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 26 novembre 2001

VII-6. – Mise à disposition auprès de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale au CCAS. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2001

I-4. – Bail Batigère - Présence Habitat / Ville de Nancy - locaux 14, rue Jeannot. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 17 décembre 2001

II-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers les Nancy aux dépenses de gestion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 février 2002

I-6. – Fourrière communautaire boulevard Jean Moulin à Nancy : échange de parcelles de terrain. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 février 2002

II-3. – musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 février 2002

IV-7. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 Télésurveillance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 février 2002

S. – Ouverture de crédit pour l'attribution d'une subvention au Sluc Nancy Cos Villers Hand Ball. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 2002

II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 2002

IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 2002

IV-5. – Cession d'un délaissé de terrain cadastré section AX n° 5 à Vandoeuvre les Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier