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III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Commission permanente Développement Social et Cohésion Sociale - Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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