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IV-35 . – Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents protégés et /ou non protégés au titre de la propriété intellectuelle entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-17 . – Exposition Ceux qui vivent, ce sont ceux qui luttent. L'École de Nancy face aux questions politiques de son temps, du 9 octobre 2015 au 25 janvier 2016 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-20 . – Bibliothèque municipale - convention de pôle associé de dépôt légal n° 2015-118-423 entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-38 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne (CELCA) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-77 . – Convention complémentaire relative au financement d'actions menées par la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Opéra national de Lorraine - Reversement de la quote-part • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-41. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-64 . – Refonte du site internet www.nancy.fr et création d'un système d'e-administration - Appel d'offres restreint - Signature des marchés • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-67 . – Jardins du Belvédère à Nancy - parcelle cadastrée CN 428 - Création d'une servitude de tréfonds au profit de la Société Bouygues Immobilier. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-44 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat culturel avec le CCN-Ballet de Lorraine relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-50 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Conventions de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-80 . – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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