Résultats 46141 à 46160 sur 134367

V/5. – Équipement par le District de l'agglomération nancéienne en feux tricolores de la place du général Giraud et aménagement d'un arrêt d'autobus rue de l'ile-de-Corse : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière Saint-Charles et destiné au financement des travaux de réfection de la flèche du clocher de la Basilique Notre-Dame de-Lourdes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/8. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Oudet, Geoffroy, Drot , Gout, Ragon, Leroy, Pierre, Dupraz, Kuhn, Haudebourg, Mouton, Quere, Lamontagne, Legrand, Marbach contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II3. – Transfert à la Ville d'un emprunt de 2 000 000 (2 millions de Francs) contracté par le syndicat intercommunal Nancy-Ludres auprès de la caisse assurance vieillesse des pharmaciens pour le financement d'une opération d'urbanisme. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par la mutuelle générale des étudiants de l'Est et destiné à financer l'acquisition de matériel informatique. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 000 000 F destiné à financer des travaux d'amélioration du patrimoine, tranche 79-80. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/10. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 540 000 F. destiné à financer la réhabilitation de deux immeubles à Nancy, rue Déglin et rue Leczinska. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/11. – Garantie d'un emprunt de 140. 000 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Culture et promotion Gai Soleil et destiné au financement des travaux de réfection d'une cuisine. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Travaux sur les monuments historiques, temple Saint-Jean programme 1979, réparation des couvertures (2e tranche) : convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 259 000 F. destiné à financer l'isolation acoustique de logements-foyers pour personnes âgées, en construction rue Gabriel-Mouilleron. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 112 000 F. destiné à financer la réalisation d'un parking souterrain, rue Bergnier à Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/6. – Construction par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de 150 logements boulevard Lobau à Nancy : avis sur l'acquisition foncière et le programme à réaliser. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association-Saint-Sigisbert, pour financer des travaux de transformation d'un bâtiment et d'agencement de laboratoires. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Occupation du domaine public et du domaine privé de la Ville pour la construction de deux abris destinés à l'accueil des candidats à l'examen du permis de conduire : convention entre la Ville de Nancy et la Direction départementale de l'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/3. – Garantie d'un emprunt de 260 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association de gîte familial pour financer l'acquisition d'une maison destinée à l'extension des locaux de cette association. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine œuvres sociales et entr'aide protestantes pour financer des travaux à l'intérieur de la maison de retraite de l'association. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Garantie d'un emprunt de 500 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d‘aide aux grands handicapés, pour financer l'équipement en mobilier et matériel de leur maison d'accueil spécialisée. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer nancéien du jeune travailleur pour financer la réalisation d'investissements et d'équipements. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales