• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 16 mai 1934

43. – Travaux exécutés en vertu d'adjudications : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

44. – Cession de matériaux. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

45. – Eau de Moselle : alimentation de la commune d'Essey. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

46. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

47. – Subvention d'études pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

49. – Dégagement de la porte de la Craffe. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

50. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

53. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Chalons : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

54. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

55. – Secours à des veuves d'employés communaux. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 16 mai 1934

56. – Assistance obligatoire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

1. – Manifestation commerciale du 30 juin : exonération des droits de voirie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

2. – Transfert des musées : adjudication des travaux de transformation du pavillon de la place Stanislas et de l'immeuble 4 rue Stanislas. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

3. – Construction de bureaux d'octroi boulevard Joffre : approbation du projet, imputation de la dépense et convention avec la Compagnie de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

4. – Demande d'installation d'un dépôt d'essence de térébenthine : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

5. – Réfection des voies publiques : affectation de crédits. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

6. – Autorisation de dépôt sur un terrain communal du produit de dragages de la Meurthe. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 26 juin 1934

7. – Demande de rétablissement de la piste cavalière de la pépinière. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier