• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

9. – Dénominations de rue : place André-Maginot, place Paul-Painlevé, rue des Blondlot, rue de Liverdun, avenue de Strasbourg, rue de Finlande. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

10. – Cession de parcelles de terrain du domaine de Saurupt : modification des conditions de règlement. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

11. – Révision de redevances pour occupation du domaine public. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

13. – Instance judiciaire : accident M. Del Remy, chef de bureau. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

14. – Révision de marchés. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

15. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande à l'agence nationale d'affichage. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

16. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

17. – Hospices civils : situation du personnel mobilisé. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

18. – Hospices civils : indemnité compensatrice de congé au personnel hospitalier. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

19. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

20. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

21. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de 14 450 000 francs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

22. – Marché sur appel d'offres. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

23. – Oeuvres de guerre : communication. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

24. – Tramways : demande d'augmentation des tarifs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

25. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

26. – Eau de Moselle : fixation d'un forfait pour la consommation du lycée Henri-Poincaré. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

27. – Eau de Moselle : suspension provisoire du minimum de consommation. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

28. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

29. – Reports de crédits. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier