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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 5 février 1943

5. – Hospices civils, crédits supplémentaires : relèvement du taux de l'indemnité spéciale temporaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Grosses réparations au barrage automatique des Grands Moulins : subvention de la Ville. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Caisse communale de retraites : liquidations provisoires de pensions. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Vente de vieux matériaux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Enlèvement de statues : vœu du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Reports de crédits. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Mise à la disposition du Secours national d'une case du marché couvert. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Réfection du stade de basket-ball de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Cirques de passage : fixation de redevances. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Acquisition d'une parcelle de terrain par suite d'alignements : dispense des formalités de purge d'hypothèques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Génin. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Prolongement de la rue des Tiercelins : éviction de locataire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Acquisition pour alignements et assainissement : ouverture de crédits d'urgence. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Demande de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Demande de bourse nationale à l'école des ingénieurs de Marseille : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de rétribution scolaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Commission locale professionnelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier