Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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25. – Classement d'un tronçon de la rue Victor-Lemoine dans la voirie urbaine, acquisition du sol : travaux de remise en état. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Personnel communal : revalorisation des salaires du personnel d'entretien des écoles primaires. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Achèvement de l'école de Bonsecours : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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30. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des forges de Châtillon-Commentry et Neuves-Maisons pour la captation des eaux de sources dans la forêt de Haye. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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32. – Hospices civils, emprunt de 25 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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33. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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34. – Foire d'automne 1951, organisation de la publicité des fêtes : vote d'une subvention. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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36. – Déclassement du sentier des Talboux. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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37. – Foire de mai 1952 : règlement. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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38. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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39. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'un legs. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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40. – Hospices civils : contrat de prêt à intervenir avec la Caisse régionale de sécurité sociale. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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41. – Centre hospitalier régional : ouverture d'un crédit de 3 000 000 de francs pour remise en fonctionnement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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43. – Corps de sapeurs-pompiers : modification du taux de l'indemnité de panier. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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44. – Régularisation du produit de la vente d'un sanglier du parc zoologique de la pépinière. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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45. – Halles et marchés : modification de la taxe de colportage sur la voie publique. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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46. – Abattoir municipal, remplacement d'une bascule : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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