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50. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, approbation du devis des travaux et du cahier des charges : demande de mise en adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

52. – Lotissement de la Tuilerie, classement des rues dans la voirie urbaine : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

59. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1960, deuxième tranche : mise en adjudication restreinte sur offre de prix. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

65. – Théâtre municipal : cession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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6. – Quartier Saint-Sébastien : clauses complémentaires aux conditions de cession Société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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