• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

40. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

41. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1961 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

44. – Camping de Remicourt : nouvelle révision des droits de stationnement perçus sur les usagers. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

45. – Hôtel de ville, travaux d'agrandissement et d'aménagement, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et rue des Dominicains : approbation du devis, des cahiers des charges et mise en adjudication des travaux, avenant à la convention d'honoraires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

46. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1961-1962). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

47. – Construction d'un groupe scolaire au Haut-du-Lièvre, tranche D : demande d'agrément de l'architecte. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

48. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

49. – Stade de la Pépinière : renouvellement de la concession de la buvette. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

50. – Construction du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation du devis des travaux, demande d'autorisation d'appel d'offres. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

51. – Avenants de régularisation à l'adjudication d'entretien pour l'année 1960 et marchés à la suite d'appel d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux pour 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

53. – Vente d'un caveau et de deux monuments désaffectés au cimetière de Préville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

54. – Locations de propriétés communales : avenant de prorogation et révision du montant de certains loyers. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

55. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

56. – Parc à voiture du stade d'Essey à Tomblaine : renouvellement de la concession du droit d'affichage sur le mur de clôture. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

57. – Entraide familiale : révision du prix de l'heure. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

58. – Agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandoeuvre : appel d'offre pour la réalisation des travaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

60. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie urbaine : acquisition du sol. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

61. – Suppression des modalités relatives à une redevance pour l'affichage. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

62. – Restauration du réseau d'éclairage public (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier