Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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I/7. – Remboursement à l'association Rencontres de la commission d'intervention sur un prêt de 150 000 F. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/8. – Cotisations municipales. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/9. – Imputation comptable des avances sur consommations d'électricité, de gaz et d'eau : ouverture d'un crédit dur l'exercice 1969. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. . • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/11. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/12. – Indemnités du maire et des adjoints. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/13. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du Quai René II : compte prévisionnel de gestion 1970. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/14. – Office public d'H.L.M. : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1970. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/15. – Tarif des droits de voirie terrasses devant les cafés. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/1. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/2. – Règlement d'honoraires des 4 métreurs-vérificateurs. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/3. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin : école au Haut-du-Lièvre, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/4. – Construction d'un gymnase de type B à l'école Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/5. – Extension de l'usine d'incinération de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III/1. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/2. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III/3. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/4. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1970 : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III/7. – Fourniture de carburants en 1970 : adjudication par appel d'office ouvert. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/9. – Marché de gré à gré pour fournitures de livres à la bibliothèque publique. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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