• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

III/2. – Écrêtement du dos d'âne d'Heillecourt RN 57 : cession à l'État de plusieurs parcelles de terrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

III/4. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

V/1. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

V/2. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du châteaux de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

V/3. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

VII/1. – Organisation de classes de neige : convention. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

VIII/1. – Gratuité d'entrée dans les piscines municipales pour les handicapés physiques. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

IX/4. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

IX/3. – Redevances pour le centre d'accueil de Remicourt. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

II/1. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1972. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

II/5. – Gymnase du groupe scolaire de Beauregard, équipement pour gymnastique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/3. – Organisation de classes de neige. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douche. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/7. – Installation d'abribus-téléphone : avenant n° 5 au contrat conclu avec la société J.C Décaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/1. – Emprunt International : placement des fonds disponibles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier