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VIII/3. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes : avenant n° 1 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du Théâtre pour la saison 1974-1975 : mise en adjudication. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Mise à disposition à des particuliers des terrains viabilisés, non occupés par le marché de gros de Heillecourt par baux à construction. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Remplacement d'un condenseur aux abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré avec l'entreprise Le Froid industriel York. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Construction d'un régulateur de trafic, équipement d'un faux plancher sur vérins, climatisation, gros œuvre et menuiserie : passation de marchés de gré à gré avec la société Est Climatisation et la S.A. Entreprise Générale CIB. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales