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III/6. – Dénomination de rue tronçon de la rue Victor prolongée compris entre la rue Victor et la rue Marcel-Brot : rue Marcel-Brot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Abattoir, réfection de la couverture charpente du marché aux porcs, autorisation de mise en appel d'offres et approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission, autorisation de signature des marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Déblaiement, étaiement des immeubles sis 113 et 115 Grande-Rue et consolidation des immeuble mitoyens : passation d'un marché de gré à gré avec la société France Lanord et Bichaton. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type Compomac : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 28 juin 1973 conclu avec la SGREG. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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