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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 mai 1974

I/2. – Budget primitif 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Ouverture et désaffectation de crédit au budget supplémentaire 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Remplacement des orgues d'étude au conservatoire national de région : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Achat d'une composeuse 72 multipoint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/I. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Restauration urbaine de la place Thiers : dossier de réalisation de ZAC. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Restauration d'un parc de stationnement souterrain de l'opération à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Cession d'une parcelle de terrain dépendant du centre commercial de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Quartier de la Ville Vieille : réhabilitation de certains immeubles principe de leur cession à l'office d'H.L.M. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/II. – Désaffectation des réseaux d'eaux de source. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Travaux à exécuter dans le collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Louis Armand : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Réajustement des locations de salles et de matériel : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier