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III/9. – Marché de gros d'Heillecourt, présignalisation directionnelle : marché de gré à gré pour la fourniture et la pose. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/10. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus petits travaux éventuels : avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Guérineau, Saunier-Duval, Shlegel. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d ‘alignement en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des Sablons et travaux de premier établissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : avenant n° 1 au marché Weber. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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