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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

VII/5. – Vente de vieux papiers des archives communales : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Fermeture de la classe de perfectionnement de l'école de filles Emile-Gebhart. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Classes de neige : modification de la redevance des familles en fonction des nouveaux barèmes de ressource. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

VIII/5. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classe de neige. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

VIII/6. – Équipement d'un centre de psychologie scolaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/1. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/3. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 13 novembre 1974

X/4. – Révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 13 novembre 1974

X/6. – Archives municipales : annulation d'une délibération. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 novembre 1974

Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier