Résultats 63441 à 63460 sur 134367

II/15. – Achat de produits d'entretien et petits matériel de propreté, appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes, approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/18. – Construction d'un abri-bus et services annexes sur l'aire piétonnière Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/20. – Acquisition de matériel de bureaux pour les services municipaux, appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales, approbation de la liste des fournisseurs à consulter : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/23. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/24. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Boni. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/25. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur 3e tranche 1975 : appel d'offres restreint. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/26. – Acquisition d'un tracteur agricole et d'une remorque : marché de gré à gré à passer avec la coopérative agricole de Bayon. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/28. – Acquisition de deux laveuses-arroseuses et de leurs chassis porteurs : marchés de gré à gré avec la société Balayeuse Mathieu et la société Unic-Fiat. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/29. – Acquisition de véhicules légers ( berlines-fourgonnettes – fourgons) : marchés de gré à gré (régie nationale des usines Renault société industrielle automobile de Lorraine). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/30. – Abattoirs et dépôts des Chaligny, remplacement d'un tronçon de voie ferrée et remise en état de l'embranchement ferroviaire : approbation d'un marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/31. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec la société anonyme Fleuret, lot n° 2 construction métallique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/32. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 3, couverture zinguerie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales