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II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Salle des sports de Gentilly, équipement sportif de la salle et équipement des vestiaires, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – M.J.C. de la république, agrandissement du restaurant et équipement mobilier, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et devis descriptif, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Hôtel Ferrari, aménagement de mise en appel d'offres ouvert (1re tranche ), autorisation de mise en appel ouvert des travaux, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Projet de classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle particulière des Frères-Simonin : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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