• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

III/2. – Concours d'idées pour l'aménagement du quartier Donop : modification du programme. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

III/3. – Cession à l'office municipal d'H.L.M. d'un terrain sis 137 à143, rue Gabriel Mouilleron, en vue de la construction d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

IV/1. – Agrandissement de l'école maternelle Bonsecours, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

IV/3. – Plan de circulation 7e plan : demande de subventions pour l'exercice 1976. . • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

V/1. – Instance judiciaire : affaire société Giraudy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

V/2. – Instance judiciaire : affaire Giraudy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

V/5. – Immeuble communal 15, rue Lyautey : bail à loyer avec le centre d'orientation professionnelle. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

V/6. – Propriétés communales : résiliation bail Bianconi salle polyvalente du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VI/3. – Programme 1975 d'équipement en feux tricolores des carrefours districaux : convention de travaux entre le District urbain et le centre technique municipal et convention d'honoraires pour la maîtrise d'œuvre entre le district urbain et les services techniques municipaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/1. – Modification de l'effectif des surveillants de travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/2. – Transformation des emplois de conservateur et conservateur principal en ceux de contremaître et contremaître principal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/3. – Indemnité d'astreinte allouée aux agents d'encadrement et d'exécution des services techniques communaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/4. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/5. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne de l'hôtel Ferrari. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/2. – Vente de 4 caveaux et cinq monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/3. – Contrat de location ordinateur de bureau Nixdorf au bureau payeur de sécurité sociale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/4. – Assurance tous risques de l'appareil Nixdorf 820.15 modèle 32.2000. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/5. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier