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• 1876
• 2 mai 1876

2. – Mont-de-Piété, procès engagé entre le Mont-de-Piété et les commissaires priseurs : appel du jugement de 1re instance. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Bureau de bienfaisance : vente de la ferme de Praye. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Barbe Leuvret, veuve du sieur Prosper Claude décédé, ancien sapeur-pompier. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Chemins vicinaux : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Instruction primaire : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Gardes champêtres : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Fixation du taux de la rétribution scolaire pour 1877. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Écoles municipales : crédit. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Report sur l'exercice 1876 de crédits non employés en 1875. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Emprunt de 3 310 000 de francs, remboursement : nouvel emprunt. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Emprunt de 3 310 000 de francs : paiements du semestre échu le 1er juin 1876. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Vente au sieur Zimmermann d'une portion du mur de ville limitant au midi sa propriété 148, rue Saint-Dizier. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Vente des terrains situés faubourg Stanislas : baisse de mises à prix. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Acquisition de deux tonneaux d'arrosage. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Rétribution scolaire : réclamations diverses. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Rétribution scolaire : réclamations diverses. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Proposition Arnould-Drappier. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Vente des terrains du Faubourg-Stanislas. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Achat de tonneaux d'arrosage. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Projet d'agrandissement et d'amélioration des bâtiments du lycée. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier