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1. – Ouverture d'une rue nouvelle entre les rues Grandville et Claudot : échange de terrains entre la Ville et le sieur Pernot. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Location des talus de l'aqueduc d'amenée des eaux. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Examen d'une pétition renvoyée à la commission des travaux demandant la démolition de la porte Saint-Georges. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Hospices civils : budget primitif de 1882. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Révision du traitement du receveur municipal. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Chemin de fer de ceinture : alignement d'excédants de largeur. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Alignements partiels, Chemin de la Colline n° 59 : cession au sieur Legrand (Charles). • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Alignements partiels, acquisition de terrain Chemin de la Colline n°12 : le sieur Georgin. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Lavoir de Moï : acquisition d'une parcelle de terrain pour son agrandissement. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Adjudication de l'entretien des pavages et de la fourniture de trapps. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Chemin stratégique d'intérêt commun de Champigneulles à Chavigny par le Camps de Cézar. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Liquidation des pensions alimentaires dues aux sieurs Perrin, Berthelon, et Dalancourt, sapeurs-pompiers. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Pension de retraite : la dame Roulier Barbe, veuve du sieur Louis (Jean), décédé sapeurs-pompiers eu retraite. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Examen d'une pétition renvoyée à la commission des travaux et demandant la création d'une rue à travers la gare des marchandises. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Réclamation de M.M. Haldy-Roechling et cie, concernant des droits d'octroi. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Mise en cause de M.M. Fortin-Herrmann et cie dans l'instance Arnould-Drappier. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Liquidation de pensions de retraite. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Remise de rétributions scolaires. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Proposition relative à une distribution de brochures écrits dans l'intérêt des jeunes enfants. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Suite de la délibération sur une pétition demandant la démolition de la porte Saint-Georges. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération