25 février 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- Demande de subvention de la société de secours mutuels de la manufacture des tabacs. • 1882
- Gratification à M. Mosimann, ancien instituteur à l'école des cordeliers. • 1882
- 1. – Assurance contre l'incendie, du matériel et des bâtiments de divers établissements municipaux. • 1882
- 2. – Aliénation de l'ancienne église Saint-Nicolas. • 1882
- 3. – Eaux de la Moselle : réclamation Collin et consorts. • 1882
- 4. – Bouge de la Malgrange. • 1882
- 5. – Projet de rectification de la route nationale n° 4 entre Écrouves et Toul : subvention demandée à la Ville de Nancy • 1882
- 6. – Droits de voirie : demandes en décharge. • 1882
- 7. – Adjudication du bail du Cercle du commerce. • 1882