24 février 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Constructions du lycée. • 1882
- Location du Cercle du commerce. • 1882
- 1. – Report de crédits. • 1882
- 2. – Bureau de bienfaisance : legs de mademoiselle de Sucy d'auteuil. • 1882
- 3. – Bureau de bienfaisance : legs par m. le curé Lange. • 1882
- 4. – Maison des orphelines, constructions et réparations : vote d'un crédit supplémentaire. • 1882
- 5. – Maison des orphelines : allocation d'une vente viagère. • 1882
- 6. – Maison des orphelines : augmentation du taux des fondations. • 1882
- 7. – Maison des orphelines : rachat de roulement. • 1882
- 8. – Maison des orphelines : remboursement du cautionnement de l'adjudicataire de la fourniture du pain en 1881. • 1882
- 9. – Hospices civils : main levée d'hypothèques. • 1882
- 10. – Liquidation de la pension de M. Louis, ancien contrôleur de l'octroi. • 1882
- 11. – École professionnelle Drouot : travaux d'installation. • 1882
- 12. – Bureau de bienfaisance : emploi de la subvention municipale, pour secours aux indigents atteints par l'épidémie typhoïque. • 1882
- 13. – Bureau de bienfaisance, offrande de M. Dupont : emploi en secours aux indigents. • 1882
- 14. – Bureau de bienfaisance : gratification à l'économe. • 1882
- 15. – Rétribution scolaire en 1883. • 1882
- 16. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : emploi de la subvention de l'État. • 1882
- 17. – Centimes additionnels en 1883. • 1882