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14. – Eaux de la Moselle, retenue du barrage, submersion de terrains communaux. : réclamation de la commune de Malzéville. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Cession temporaire à la commune de Laxou du trop plein des bouges de la ville. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Transfèrement des classes de l'école Saint-Georges dans le nouveau bâtiment de la rue des Jardiniers. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Création d'une école maternelle rue Charles-III. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Procès verbal d'élection d'un adjoint. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Installation de la galerie Poirel au musée de Peinture et de Sculpture. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Agrandissement des bâtiments du lycée. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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21. – Ouverture d'une nouvelle voie entre les rues de la Visitation et Saint-Joseph. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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22. – Bureau de bienfaisance : mains levée d'inscription hypothécaire. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Porte Saint-Georges. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Élargissement du chemin Blanc. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Kiosques urinoirs. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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1. – Sursis d'appel : soutiens de famille. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Engagements conditionnels d'un an : remise de prestations. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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3. – École des vétérinaires d'Alfort : demande de bourse. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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4. – Mise en location du nouveau lavoir de Moï et de l'établissement de bains publics gui y est annexé. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Abatage d'arbres dans l'avenue de la garenne. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Vente d'un terrain communal rue Notre-Dame-des-Anges. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Chemin de fer de ceinture : cession d'une parcelle de terrain au sieur Aubert. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Percement de la rue de la Poissonnerie, ouverture de la rue Victor-Poirel et rectification des alignements Nord de la place Saint-Jean. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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