Urbanisme Urbanisme opérationnel Zones d'aménagement concerté (ZAC) Stanislas-Meurthe Études Quartier Meurthe-Canal : extrait du rapport de synthèse de l'étude historique des activités du secteur, enquête résorption de l'habitat insalubre, extrait du fichier SIRENE, relevés de propriétés, relevé des transactions immobilières, extraits des règlements du plan d'occupation des sols, listes des emplacements réservés, présentation des fichiers de la DGI. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 684 W 6 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • zone d'aménagement • aménagement du territoire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Meurthe-Canal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 69. – Temple de l'Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours, construction. • 19-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 62 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • édifice cultuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Temple de l'Église de Jésus-Christ-des-saints-des-derniers-jours
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture de Nancy, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 204 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande école Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : École nationale supérieure d'architecture (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (rue), n° 8 . – École nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI), construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 242 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande école Fonction : construction Type : coupure de presse Nom d'organisation : École nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bergamote (rue de la), n°13-18. – Résidence La Bergamote (immeuble Les Bouleaux), réhabilitation. • 2002-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 79 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Bergamote Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Les Bouleaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Blondlot (rue), n° 1 ; Gilbert (rue), n° 1 et 8. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 95 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Blondlot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boudonville (rue de) ; Jacquinot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 43 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Capitaine-Guynemer (rue du), n° 14. – Palais des sports Jean-Weille (Gentilly), modernisation et extension. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 82 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Capitaine-Guynemer Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des sports Jean-Weille
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 49. – Hôtel Héré, réhabilitation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 85 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • logement collectif Fonction : restauration Type : brochure Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue) ; Sainte-Anne (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 365 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 111-117 ; Jardiniers (rue des), n° 44. – Ilot, réaménagement. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue) ; Charles-Dusaulx (rue). – Bassin de dépollution, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 285 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 2. – Grands moulins de Paris (Vilgrains), projet de démolition et d'évolution du site. • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 91 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment industriel Fonction : démolition • aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grands-Moulins Vilgrain (1917-....)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colline (rue de la), n° 98. – Résidences Gamma, projet de destruction. • 1999-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 94 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : destruction Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Colline Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Gamma
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 2 ; Foucotte (rue de la), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 183 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Foucotte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (zone d'aménagement concerté). – Place centrale (actuelle Esplanade Philippe-Séguin), aménagement. • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Esplanade Philippe-Séguin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue de) ; César-Bagard (rue). – Logements, construction. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 361 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominique-Louis (rue), Robert-Laverny (place). – Maisons individuelles, construction. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 175 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dominique-Louis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Robert-Laverny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grandville (rue), n° 1. – École nationale supérieure des industries chimiques, réhabilitation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 200 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande école Type : plan Nom d'organisation : École nationale supérieure des industries chimiques (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale supérieure des industries chimiques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue) ; Claudot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 99 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Claudot