• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1893
• 2 décembre 1893

9. – Fabrique de l'église Saint-Léon : achat de rente sur l'État. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1894. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Commission des logements insalubres. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Marché aux bestiaux. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Taxe sur les chiens, demande de remise : M. Goutière-Vernolle. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Poirson, veuve d'un ancien receveur municipal. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Panigot, veuve d'un ancien bibliothécaire. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de de M. Glaudel, employé du bureau d'architecture. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Demande de secours : la dame Eguether. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demande de secours : la dame Gérold. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Étalages sur la voie publique : demande de remboursement de taxe. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Réfection de chaussée : dégrèvement de la taxe imposée à Mme veuve Thirion. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1891 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Droits de voirie, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Droits d'étalage sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Frais de réfection de chaussées : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Dépôt de tables et chaises sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Redevances pour apposition de cadres sur les murs des propriétés communales : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier