• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 27 janvier 1894

9. – Vacations aux commissaires aux inhumations : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

10. – Concerts populaires du conservatoire : emploi d'une subvention de l'État. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

11. – Commission administrative des Hospices civils : nomination d'un membre. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

12. – Porte de la Craffe : droit d'appui. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chéry (Marie Eugénie), veuve de M. Chéry, employé à la mairie. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1894

14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Michelet (Catherine), veuve Bill. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

15. – Réorganisation de la caisse des retraités des employés communaux : observations du conseil d'État. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

16. – Dépenses relatives à l'abattoir et au marché aux bestiaux : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

17. – Ameublement et aménagement du lycée : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

18. – Palais des facultés, travaux de réparations à la suite d'un incendie : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

19. – Achèvement de la façade est de l'Arc-de-Triomphe : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

20. – Conservatoire de musique, demande de gratuité : le sieur Prass. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 27 janvier 1894

21. – Soutiens de famille. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 16 février 1894

1. – Réalisation de l'emprunt municipal autorisé par la loi du 22 janvier 1894. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 16 février 1894

2. – Emprunt de conversion de 6 375 000 francs : crédits d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 16 février 1894

3. – Conversion de la dette municipale : remboursement par anticipation du solde dû à la caisse des dépôts et consignations. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 12 mars 1894

1. – Travaux d'amélioration de la distribution des eaux de sources : déclaration d'utilité publique. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 12 mars 1894

2. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises jusqu'à la rue du Montet : déclaration d'utilité publique. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 12 mars 1894

3. – Création d'une place sur les terrains de la Croix-de-Bourgogne : déclaration d'utilité publique. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1894
• 12 mars 1894

4. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier