21 juillet 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- Nouvelle caserne : demande de raccordement avec l'égout public. • 1894
- 1. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1894
- 2. – Legs de M. Dupeux à l'académie de Stanislas et à la Ville de Nancy. • 1894
- 3. – Emploi du reliquat de la donation de Mlle Mauvais. • 1894
- 4. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par M. Collin. • 1894
- 5. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Nicolas par M. l'abbé Pager. • 1894
- 6. – Fondation de services religieux à l'église de Bonsecours par M. l'abbé Grosjean. • 1894
- 7. – Consistoire protestant : achat de rente sur l'État. • 1894
- 8. – Fondation de services religieux par Mme veuve Coblentz. • 1894
- 9. – Projet de réorganisation de l'école primaire supérieure de garçons. • 1894
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pedon, ancien receveur de l'octroi. • 1894
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquinet, ancien brigadier de police. • 1894
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thévenin, ancien brigadier de police. • 1894
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simonin Joseph, ancien sergent de ville. • 1894
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Philippe, veuve d'un employé de la mairie. • 1894
- 15. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Prunnot, veuve du sieur Roger, ancien sapeur-pompier. • 1894
- 16. – Dépenses imprévues : exercice 1893. • 1894
- 17. – Alignements partiels, rue Claudot : M. Besval. • 1894
- 18. – Alignements partiels, quai de la Bataille : M. Gerbeaux pétitionnaire. • 1894
- 19. – Alignements partiels : M. Châtelain, rue de Boudonville. • 1894