21 juillet 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 20. – Concession d'eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Guerchoux. • 1894
- 21. – Concessions d'eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Léonard. • 1894
- 22. – Route nationale n° 4, pavage de la côte de Toul : demande de subvention à la Ville. • 1894
- 23. – Amélioration de la distribution d'eaux de sources, 1er projet partiel d'exécution : groupe des eaux de l'Asnée. • 1894
- 24. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises : avis après enquête. • 1894
- 25. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises : acquisition sur les époux Gérard. • 1894
- 26. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises : acquisition de la maison du sieur Bouchon. • 1894
- 27. – Logements insalubres : homologation d'un rapport. • 1894
- 28. – Demande de secours : la dame Millot. • 1894
- 29. – Réfection du trottoir bitumé à l'entrée de la terrasse de la Pépinière : crédit d'urgence. • 1894
- 30. – Assainissement du bâtiment des Cordeliers. • 1894
- 31. – École polytechnique : demandes de bourses et de trousseaux. • 1894
- 32. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1894
- 33. – École navale : demandes de bourses. • 1894
- 34. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1894
- 35. – École centrale des arts et manufactures : demande de bourse. • 1894
- 36. – Institut national agronomique. • 1894
- 37. – Demande d'une bourse communale à l'institut des sourds-muets de l'est : le sieur Lardier. • 1894
- 38. – Demande d'une bourse communale à l'institut des sourds-muets de l'est : le sieur Lhuillier. • 1894
- 39. – Soutiens de famille : le sieur Bednarich. • 1894