8 août 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Achats en vue de la création d'un musée d'art décoratif. • 1894
- Travaux rue Lothaire-II. • 1894
- 1. – Hospices civils : vente d'un immeuble dépendant de la succession Barbaut. • 1894
- 2. – Bureau de bienfaisance : déplacement du dispensaire de Boudonville. • 1894
- 3. – Maison des orphelines : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1894
- 4. – Legs de Mme Thiriet au Bureau de bienfaisance. • 1894
- 5. – Application de la loi du 15 juillet 1893 sur l'assistance médicale gratuite. • 1894
- 6. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1894
- 7. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1894
- 8. – École centrale des arts et manufactures : demandes de bourse. • 1894
- 9. – Institut national agronomique : demande de bourse. • 1894
- 10. – Dispense de période d'instruction militaire : le sieur Blétoux. • 1894
- 11. – Soutiens de famille. • 1894
- 12. – Dépenses imprévues : période du 1er janvier au 5 juillet 1894. • 1894