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5. – Hospices civils : achat de la nue-propriété de deux parcelles de terrain en vue du déplacement de l'hospice Saint-Julien. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Hospices civils : adjonction de deux nouvelles sœurs pour le service du pensionnat de l'hôpital. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Maison des orphelines : allocation de primes aux élèves méritantes. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Maison des orphelines : augmentation de l'effectif des sœurs. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Maison des orphelines : augmentation du traitement du receveur. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Legs de Mme veuve Amiard. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Legs de Mme Michel née Boujeardet à divers établissements. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Legs de M. Georges Arnould à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Donation de M. Sidot à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14. – Répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Impression des budgets, comptes administratifs, procès-verbaux des séances du conseil et bulletin administratif : crédit d'urgence. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Gautier, veuve de M. Martin, surveillant de la voirie municipale. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bardot, ancien contrôleur de l'octroi. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lesperlette, veuve de M. Cherèque, commis à la mairie. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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19. – Dépenses imprévues. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Alignements partiels, rue Sigisbert-Adam : M. Verdier, pétitionnaire. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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22. – Alignements partiels, rue de l'Étang : M. Lemoine par M. Hemmendinger. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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23. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Collin, pétitionnaire. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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24. – Alignements partiels, rue Isabey : M. Lefort, pétitionnaire. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : M. Génin, pétitionnaire. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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