29 novembre 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 1. – Bureau de bienfaisance : fourniture de couvertures. • 1895
- 2. – Bureau de bienfaisance : achat de toiles de paillasses. • 1895
- 3. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1895
- 4. – Hospices civils : adjonction de deux nouvelles sœurs pour le service du pensionnat de l'hôpital. • 1895
- 5. – Hospices civils : achat de la nue-propriété de deux parcelles de terrain en vue du déplacement de l'hospice Saint-Julien. • 1895
- 6. – Hospices civils : adjonction de deux nouvelles sœurs pour le service du pensionnat de l'hôpital. • 1895
- 7. – Maison des orphelines : allocation de primes aux élèves méritantes. • 1895
- 8. – Maison des orphelines : augmentation de l'effectif des sœurs. • 1895
- 9. – Maison des orphelines : augmentation du traitement du receveur. • 1895
- 10. – Legs de Mme veuve Amiard. • 1895
- 11. – Legs de Mme Michel née Boujeardet à divers établissements. • 1895
- 12. – Legs de M. Georges Arnould à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1895
- 13. – Donation de M. Sidot à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1895
- 14. – Répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1895
- 15. – Impression des budgets, comptes administratifs, procès-verbaux des séances du conseil et bulletin administratif : crédit d'urgence. • 1895
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Gautier, veuve de M. Martin, surveillant de la voirie municipale. • 1895
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bardot, ancien contrôleur de l'octroi. • 1895
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lesperlette, veuve de M. Cherèque, commis à la mairie. • 1895
- 19. – Dépenses imprévues. • 1895
- 20. – Avant-projet de réfection et d'amélioration de la distribution d'eaux de sources de Nancy : observations ministérielles. • 1895