29 novembre 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 21. – Alignements partiels, rue Sigisbert-Adam : M. Verdier, pétitionnaire. • 1895
- 22. – Alignements partiels, rue de l'Étang : M. Lemoine par M. Hemmendinger. • 1895
- 23. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Collin, pétitionnaire. • 1895
- 24. – Alignements partiels, rue Isabey : M. Lefort, pétitionnaire. • 1895
- 25. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : M. Génin, pétitionnaire. • 1895
- 26. – Alignements partiels, rue de l'Étang : M. Schmisser, pétitionnaire. • 1895
- 27. – Réclamation de M. Pène. • 1895
- 28. – Frais de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers : crédit d'urgence. • 1895
- 29. – Cylindrage à la vapeur des chaussées des rues : marché avec M. Lefort. • 1895
- 30. – Chemins latéraux au canal de la Marne-au-Rhin : rectification des alignements généraux. • 1895
- 31. – Rue du Moulin-de-Boudonville : modifications aux alignements généraux. • 1895
- 32. – Ouverture de la rue particulière dite de Mulhouse. • 1895
- 33. – Ouverture d'une rue particulière entre les rues du Faubourg-Sainte-Catherine et du Faubourg-Saint-Georges. • 1895
- 34. – Construction d'un calorifère à l'hôtel de ville. • 1895
- 35. – Classement des rues particulières Kléber et Carnot. • 1895
- 36. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1895
- 37. – Règlement de mitoyenneté. • 1895
- 38. – Ouverture de jours : M. Grandin, pétitionnaire. • 1895
- 39. – Nouveau bureau d'octroi de la rue de Strasbourg : devis supplémentaire. • 1895
- 40. – Construction d'un pavillon pour le service des travaux : mobilier. • 1895