• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

10. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du Receveur pour l'exercice 1895. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1895. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Mont-de-Piété : budget additionnel de l'exercice 1896. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1897. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1895. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Indemnités de logements aux ministres des différents cultes. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Hospices civils : acquisition d'un immeuble pour le dégagement d'un bâtiment en construction à l'hôpital civil. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Hospices civils : cente d'une parcelle de pré dépendant de la ferme Mouacourt. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Mont-de-Piété : gratuité des prêts inférieurs à cinq francs. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Donation de M. Gouy de Bellocq Feuquières au Bureau de bienfaisance. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Legs de Mme Veuve le Goueslier d'Argence à divers établissements. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Quintard. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Pequart. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Legs de M. Mairemangin à la Ville : instance engagée par les héritiers naturels pour l'annulation du testament. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Commission des logements insalubres. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Fondation d'une crèche laïque : don de M. Osiris. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Quoyeser veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rangleray ancien sous-inspecteur de police. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Liquidation de la pension de retraite de M. Alexandre ancien sous-brigadier de police. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier